Cedrika Provencher retrouvée – De nouvelles preuves ?

Après avoir découvert le corps de Cedrika Provencher, que se passe t-il? Que feront les enquêteurs? Le meurtrier est-il sur le point d’être identifié?  De nouvelles preuves pourraient-elles être retrouvées ? Nous avons cherchés les procédures habituellement faient par les policiers et nous vous les partageons .

PROCESSUS D’IDENTIFICATION

Il arrive parfois que l’identité d’un individu décédé soit inconnue ou incertaine. Cela peut être dû à cause de documents manquants ou inappropriés, ou parce que le corps est devenu méconnaissable suite à un traumatisme ou aux processus de décomposition. En dépit des circonstances, tous les efforts doivent être mis pour identifier la personne afin de remplir les obligations sociales et légales associées au décès et prévenir la famille.
Comment sont identifiés les individus décédés?

Lorsqu’un cadavre est découvert, les enquêteurs doivent déterminer de qui il s’agit, à quel endroit et à quel moment est survenu le décès, comment et pourquoi le décès est survenu. Cependant, le processus d’identification peut aussi débuter avant même que le cadavre ne soit découvert – au moment même où une personne ou un groupe de personnes sont portés disparus ou présumés morts. Premièrement, il faut récolter des données ante mortem.

Cedrika Provencher
Cedrika Provencher

Les données ante mortem font références à toutes les informations ou documents amassés par une personne au cours de sa vie qui peuvent aider à l’identifier après sa mort. Cela inclut une description physique comprenant l’âge, le sexe, la couleur des cheveux, la stature, etc. ; les dossiers dentaires et médicaux (incluant les radiographies); des caractéristiques individuelles comme les tatouages; et des photographies récentes. Les informations ante mortem peuvent aussi inclure les détails de l’habillement de la personne au moment de sa disparition et quels objets personnels transportait-elle. Tout élément pouvant aider à identifier une personne est pertinent. Une fois qu’elles sont collectées, les données peuvent être comparées à des informations similaires obtenues à partir de cadavres non identifiés dans le but de trouver une correspondance.

Qu’il s’agisse de la disparition d’un seul individu ou d’un accident mortel impliquant plusieurs personnes, les dossiers ante mortem sont une composante essentielle du processus d’identification.
Qui détient les informations ante mortem?

Généralement, les membres de la famille, les amis ou les collègues proches sont les premières personnes à être interrogées pour des informations entourant la disparition ou le décès d’un individu. De plus, les enquêteurs peuvent demander l’assistance du public pour retrouver la dernière personne à avoir vu l’individu disparu. Les médecins de famille ou les dentistes sont aussi souvent impliqués puisqu’ils peuvent fournir les dossiers médicaux pertinents. Une fois que les informations ante mortem sont obtenues, leur accès est strictement réservé aux personnes chargées de l’identification – incluant les coroners ou les médecins légistes, les agences de maintien de la loi et autres organismes similaires.
Comment un corps est retrouvé?

Lorsqu’un corps est retrouvé, des protocoles stricts gouvernent la façon dont les restes sont manipulés et récoltés. Les policiers sont souvent les premiers arrivés sur les lieux, suivi de près par le coroner ou le médecin légiste à qui revient la responsabilité de s’occuper du cadavre. Selon les circonstances, d’autres spécialistes comme les archéologues ou les anthropologues peuvent être appelés à intervenir dans la récupération d’un corps ou la collecte de preuves sur une scène de crime. L’archéologie et l’anthropologie fournissent des moyens efficaces et précis de récupérer des indices sur une possible scène de crime ou peuvent aider les enquêteurs à comprendre les évènements entourant la disposition du corps. Sur les lieux, chaque élément lié aux restes est localisé in situ sur une carte (à l’endroit exact où il a été retrouvé), photographié, récolté et emballé à titre de preuve puisqu’il peut aider à résoudre le cas. À partir de là, tout matériel associé peut être utilisé à la cour. Un document intitulé rapport de garde (chain of custody en anglais) enregistre une description de chaque objet et la localisation exacte où il a été retrouvé, de même que le nom et l’affiliation de chaque personne ayant eu la preuve en sa possession.
Qu’arrive-t-il aux restes et aux preuves?

Toutes les preuves récoltées sur les lieux d’un possible crime doivent être transportées vers des installations où elles pourront être décrites, photographiées et étiquetées dans des conditions sécuritaires et confidentielles. Tous les restes humains sont dirigés vers des installations médicales, généralement à la morgue, pour subir une autopsie (terme grec signifiant « voir de ses propres yeux »). Aussi connue en tant que post mortem, l’autopsie est effectuée par un pathologiste, un docteur médical spécialisé dans l’étude et le diagnostique des maladies. D’autres professionnels comme un odontologiste (spécialiste dentaire), un anthropologue (si le corps est à l’état squelettique), ou un radiologiste peuvent être appelés à examiner les restes. Toute condition médicale est enregistrée et des radiographies de la dentition et du corps sont prises. Si cela est possible, les enquêteurs prélèvent les empreintes digitales et des échantillons pour des analyses d’ADN. Puisque leur expertise peut être utilisée en cour dans une cause liée à un crime, ces professionnels peuvent également porter le titre de spécialistes médico-légaux.

Cedrika Provencher
Cedrika Provencher

Dans ce contexte, le pathologiste médico-légal examine le corps afin de déterminer les circonstances et la cause de la mort. L’odontologiste médico-légal analyse et décrit les caractéristiques dentaires. Si ce ne sont que les restes osseux qui sont présents, l’anthropologue médico-légal examine les os afin de faire une description de base de l’individu appelée profil biologique.Plusieurs disciplines scientifiques peuvent être appliquées au processus d’identification et certains champs développent des techniques particulières au domaine médico-légal. Par exemple, l’optométrie (une branche de la médicine spécialisée sur les yeux et ses structures connexes) a développé une méthode simple afin de relier une prescription de lunettes à des informations enregistrées dans les dossiers de patients. Pour ce faire, une large base de données a été créée pour enregistrer les prescriptions des patients.

Lorsque des lunettes sont retrouvées, un programme calcule à quelle fréquence cette prescription se retrouve dans une population donnée. Bien que ces méthodes soient potentiellement utiles dans les enquêtes médico-légales, il est important de se rappeler que les conclusions qui en sont tirées doivent atteindre un très haut degré de rigueur scientifique afin d’être acceptées en cour.
Comment les comparaisons ante mortem et post mortem sont-elles faites?

Lorsque les informations ante mortem pertinentes sur une personne disparue ont été rassemblées ainsi que les données concernant les restes humains retrouvés, l’étape suivante du processus d’identification débute. Cela implique la comparaison de deux séries d’informations afin de trouver des caractéristiques correspondantes. Selon les circonstances, la comparaison peut être faire par un coroner, un médecin médico-légal ou un agent du maintien de la paix. Dans plusieurs cas, les différentes institutions combinent leurs efforts. Si une possible correspondance est trouvée, toutes les informations pertinentes doivent être vérifiées pour leur exactitude et leur cohérence. Toutes les preuves n’ont pas la même valeur pour l’identification. Par exemple, si le vêtement retrouvé sur le corps concordent avec la description retrouvée dans les informations ante mortem, il s’agit seulement d’une présumée identification, et non d’une identification positive.

Certains objets communs, comme les vêtements, ne peuvent fournir d’identification positive parce que plusieurs individus peuvent posséder les mêmes items. D’un autre côté, si les empreintes digitales prises sur le corps correspondent à celles prises lorsque la personne était vivante, cela est considéré comme une identification positive parce que la probabilité que deux individus différents possèdent les mêmes empreintes est très basse. Les identifications positives peuvent être faites à travers des comparaisons ante mortem et post mortem d’ADN, des radiographies dentaires ou médicales, des fractures distinctes, des tatouages ou des maladies particulières.

Dans les cas où il y a plus d’un individu d’impliqués, une identification positive peut nécessiter l’utilisation de plusieurs techniques et de multiples échantillons parce que les corps peuvent avoir été mélangés. Dans ce cas, les preuves associées deviennent pertinentes et peuvent être utilisées pour corroborer l’identité de la personne. Une fois l’individu identifié, le corps est ensuite amené à une maison funéraire ou remis à la famille.
Qui peut demander pour une autopsie?

Dans des circonstances normales, le corps d’une personne décédée revient à la famille ou à de proches parents. La famille a le droit de demander une autopsie s’ils veulent connaître la cause exacte de la mort (ex. maladies, blessures ou anormalités) ou la façon dont elle survenue (naturelle, accidentelle, par suicide, homicide, ou indéterminée). Cependant, si la mort survient dans des circonstances suspectes, les responsabilités de l’État surpassent les souhaits de la famille et un coroner ou un médecin légiste peut ordonner une autopsie sans obtenir la permission des proches de la personne décédée.
Qu’est-ce qu’un coroner ou un médecin légiste?

Il existe deux systèmes pour enquêter sur une mort non naturelle, soudaine, inexpliquée ou inattendue : le coroner et le médecin légiste. Sous chacun de ces systèmes, les autorités désignées sont responsables de l’enquête sur les décès qui surviennent en dehors de la supervision médicale. Cependant, aucun des systèmes ne tente de déterminer la responsabilité pénale ou criminelle. Le coroner et le médecin légiste sont plutôt responsables en premier lieu d’identifier le défunt et de déterminer la cause de décès.Si des interrogations persistent dans le cadre d’une enquête sur un décès, les enquêteurs peuvent exiger une enquête (sous le système des coroners) ou une demande publique de renseignements médico-légaux (sous le système des médecins légistes). Une enquête/demande de renseignements est une procédure judiciaire formelle impliquant un jury (système des coroners) ou un juge (système des médecins légistes).

Dans les deux cas, les témoignages sont utilisés pour déterminer les faits entourant le décès et pour émettre des recommandations pour prévenir des événements futurs.Malgré leurs similarités, les systèmes des coroners et des médecins légistes diffèrent sur des points importants. Le système des coroners est plus ancien, originaire de l’Angleterre àl’époque médiévale, et les coroners ne possèdent généralement pas de formation médicale spécifique. En revanche, le système des médecins légistes résulte du développement américain moderne et les médecins légistes sont presque toujours des médecins avec une formation complémentaire dans les enquêtes médico-légales.

De plus, les coroners contractent les médecins locaux et d’autres experts pour effectuer les autopsies et pour les aider dans leurs enquêtes, tandis que les médecins légistes effectuent la plupart de leurs tâches eux-mêmes en utilisant des installations spécialisées.Au Canada, chacune des provinces ou des territoires détermine lequel des deux systèmes d’enquête médico-légale prévaut. La plupart des juridictions, incluant celle de la Colombie-Britannique, utilisent le système des coroners. Cependant, l’Alberta, le Manitoba, la Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve/Labrador utilisent tous le système des médecins légistes. Des ensembles de règlements appelés Loi sur les coroners ou Loi des enquêtes sur les décès (Coroners Act/Fatalities Investigation Act) définissent les droits et les responsabilités des coroners et des médecins légistes respectivement.
Quels sont les enjeux associés à l’identification?

Tous les humains ont le droit d’être traités avec respect après leur décès. Toutefois, les efforts médico-légaux fournis pour identifier un individu peuvent entrer en conflit avec les croyances et les pratiques de leurs familles. Par exemple, la famille de la personne décédée peut ne pas souhaiter que certaines procédures médicales ne soient effectuées sur l’être cher ou être en accord avec les méthodes utilisées pour l’identification. Sur le plan religieux, des exigences spécifiques pour la manipulation et le traitement du corps après la mort peuvent fortement influencer la réaction de la famille sur la nécessité d’effectuer une autopsie. Certaines religions, comme l’Islam et le Judaïsme, enseignent que le corps doit être enterré peu de temps après la mort et ne permettent pas les autopsies volontaires, car elles sont considérées comme une profanation de la personne.

Cependant, la plupart des dirigeants religieux admettent qu’il y a des exceptions. Par exemple, une autopsie peut être permise si les informations en ressortant peuvent sauver une vie. De même, si un acte criminel est suspecté, une autopsie est autorisée afin d’aider la police à résoudre le crime.L’inhumation peut aussi être la cause de différents entre les familles et les enquêteurs. Par exemple, l’Islam et le Judaïsme ont une interdiction spéciale concernant l’inhumation d’un corps incomplet. Selon certains, si le corps n’est pas totalement inhumé, l’inhumation n’est tout simplement pas valide. Cela pose évidemment des défis pour les enquêteurs qui doivent prélever un échantillon de tissu pour d’éventuelles analyses.

Comme pour plusieurs aspects de la vie, les professionnels travaillant avec les restes humains doivent être sensibles aux différentes perspectives et ils doivent essayer de satisfaire les différents besoins du mieux qu’ils peuvent. En général, les enquêteurs sur les décès s’efforcent de respecter les recommandations religieuses et de traiter les restes humains avec respect et dignité. De plus, ils font tout ce qu’ils peuvent pour accomplir leur tâche le plus efficacement possible afin de minimiser les stress additionnels à la famille.

Il est aussi important de se rappeler que les enquêteurs sont premièrement responsables de déterminer les circonstances de la mort et que les considérations culturelles et religieuses doivent parfois être mises de côté afin de comprendre ce qui s’est passé. Cela est particulièrement vrai lorsqu’un crime a été commis. À cet égard, le premier devoir de l’enquêteur est de résoudre ces crimes – par l’identification et la résolution des conditions qui ont provoqué la mort afin de faire des recommandations permettant de prévenir des situations semblables.
Comment les médias affectent-ils le processus d’identification ?

Récemment, la science médico-légale est devenue un thème populaire présent dans les émissions de télévision, les films et livres. Cependant, plusieurs de ces médias présentent le travail des spécialistes médico-légaux de façon moins réaliste et plus dramatique qu’il ne l’est en réalité. En conséquence, cela a généré un certain nombre de fausses idées à propos de ce qui peut être fait par les méthodes scientifiques – un problème appelé « l’effet CSI ». Cet effet a causé une grande confusion sur la façon dont les crimes peuvent être « résolus » et par qui. Plus particulièrement, les représentations fictives des enquêtes médico-légales ont tendance à grandement exagérer – si ce n’est totalement inventer – le genre d’équipement utilisé, les processus et l’exactitude des méthodes, ainsi que les habiletés de chacun des spécialistes. De plus, les analystes sont préoccupés par le fait que les téléspectateurs en viennent à croire que la véritable science médico-légale est aussi rapide que ce qui est montré dans les émissions.

Contrairement aux quelques minutes passées à la télévision, les vraies analyses médico-légales prennent souvent plusieurs jours ou semaines à être complétées. Et il arrive parfois qu’elles échouent ! Les fausses impressions concernent aussi le niveau d’implication de chaque analyste médico-légal à l’intérieur d’un cas. Les vrais scientifiques médico-légaux sont des spécialistes qui développent des habiletés spécifiques à un domaine particulier. Contrairement à leurs homologues fictifs, ils ne vont pas tous interroger chacun des suspects, courir après des criminels, faire des autopsies et analyser les restes osseux dans le cadre de leurs tâches quotidiennes!

Bien que ces inexactitudes peuvent sembler tout simplement frustrantes, elles peuvent avoir des effets potentiellement dévastateurs s’elles sont amenées en cour dans le cadre de véritables procédures criminelles. Les avocats, les juges et les jurés peuvent être influencés par ces mauvaises informations et avoir des attentes irréalistes sur l’exactitude et la fiabilité des preuves, des résultats ou des témoignages des experts médico-légaux. Par conséquence, les scientifiques médico-légaux doivent être particulièrement prudents afin de s’assurer qu’ils sont clairs à propos des capacités et des limites de leur travail et ainsi éviter que les malentendus persistent.